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Marques déposées par l'association loi 1901 Artem-Nancy
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artem Nancy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artem Nancy
Association Artem-Nancy, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3734433
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
30/04/2020
artem Nancy de Artem-Nancy

Présentation de la marque artem Nancy

Déposée le 30 avril 2010 par l'association loi 1901 Artem-Nancy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « artem Nancy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Artem-Nancy domicilié(e) Hôtel des missions Royales 6 rue du Docteur Heydenreich - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillet-Claude Carine, Service Valorisation domicilié(e) 34 cours LEOPOLD CS 25233 - 54052 - NANCY cedex - France.

La marque artem Nancy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artem Nancy est expirée depuis le 30 avril 2020.

Artem-Nancy a également déposé les autres marques suivantes : Artem insight , Campus ARTEM , Campus Emile Gallé , ARTEM , CB Days


Association Artem-Nancy, Association loi 1901 - Hôtel des missions Royales 6 rue du Docteur Heydenreich - 54000 - NANCY - France


Guillet-Claude Carine, Service Valorisation - 34 cours LEOPOLD CS 25233 - 54052 - NANCY cedex - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.